Conditions d’utilisation

Les présentes conditions régissent l’accès au site bernardscooter.com et son utilisation.

Le site est exploité par BERNARD Allan, Mathieu, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Bernard Scooter.

En utilisant le site, vous acceptez les présentes conditions.

1. Accès au site

L’accès au site est gratuit, hors coût de connexion à Internet.

Nous nous efforçons d’assurer la disponibilité du site, mais un accès permanent et sans interruption ne peut être garanti.

Le site peut être temporairement suspendu pour des raisons de maintenance, de sécurité, de mise à jour ou en raison d’un événement indépendant de notre volonté.

2. Utilisation autorisée

Vous vous engagez à utiliser le site de manière légale et à ne pas :

transmettre de programme malveillant ;
tenter d’accéder sans autorisation à un compte ou à un système ;
perturber le fonctionnement ou la sécurité du site ;
collecter les données d’autres utilisateurs sans autorisation ;
utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites ;
reproduire ou exploiter son contenu sans autorisation.

3. Informations fournies par l’utilisateur

Les informations communiquées lors de la création d’un compte, d’une commande ou d’une prise de contact doivent être exactes, complètes et à jour.

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et des opérations effectuées depuis votre compte.

Si vous constatez une utilisation non autorisée de votre compte, contactez support@bernardscooter.com.

4. Informations relatives aux produits

Nous faisons notre possible pour présenter les produits, descriptions, dimensions, caractéristiques, couleurs et prix de manière exacte.

De légères différences peuvent apparaître selon l’écran utilisé, l’éclairage des photographies ou les caractéristiques normales du produit.

Les informations du site ne remplacent pas les instructions d’installation, d’utilisation, d’entretien et de sécurité fournies avec le produit.

5. Compatibilité des accessoires

Avant de commander un accessoire, vous devez vérifier sa compatibilité avec votre scooter, votre véhicule ou votre équipement.

Lorsque des dimensions ou indications de compatibilité sont présentées, elles doivent être vérifiées avant la commande.

Vous pouvez contacter support@bernardscooter.com en cas de question concernant un produit.

6. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, images, graphismes, logos, mises en page et autres contenus du site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Ils ne peuvent être copiés, modifiés, distribués, vendus ou exploités sans autorisation écrite préalable, sauf utilisation strictement personnelle autorisée par la loi.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

Bernard Scooter ne contrôle pas ces services et n’est pas responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

8. Avis et contributions

Lorsque le site permet de publier un avis ou un commentaire, son auteur doit s’assurer que son contenu est exact, licite et respectueux des droits d’autrui.

Tout contenu frauduleux, trompeur, illicite, offensant ou sans rapport avec le produit concerné peut être retiré.

9. Suspension de l’accès

L’accès au site peut être suspendu ou limité lorsqu’une utilisation frauduleuse, abusive ou contraire aux présentes conditions est constatée.

Cette mesure ne limite pas les droits acquis au titre d’une commande valablement conclue.

10. Responsabilité

Bernard Scooter est responsable conformément aux dispositions légales applicables.

Bernard Scooter n’est pas responsable des conséquences d’une utilisation du site ou d’un produit contraire à sa destination, aux instructions fournies ou aux règles de sécurité applicables.

Aucune disposition des présentes conditions ne limite les droits impératifs des consommateurs.